Zoom sur...

Les démarches d'affiliation des exploitants

Vous souhaitez vous installer comme agriculteur ou reprendre une exploitation agricole ? La MSA vous guide dans vos démarches et vous informe sur les aides dont vous pouvez bénéficier.

Articles et dossiers

Le relevé parcellaire d'exploitation

Le statut de collaborateur d'exploitation ou d'entreprise agricole

Les dispositifs d'entraide et de bénévolat

L'activité d'élevage d'abeilles

Le statut des entrepreneurs de travaux agricoles

L'élevage équin et les activités équestres

L’entraide familiale

L’oenotourisme

Le coup de main bénévole en agriculture

Le cotisant de solidarité

L'agriculture urbaine et les nouveaux modes de production agricole

Le statut du chef d'exploitation ou d'entreprise agricole

L'activité de paysagiste

Les conditions d'affiliation des non-salariés agricoles

Les conditions d'affiliation des non-salariés agricoles dans les DOM

Page 1 de 2
15 articles par page
Affichage des résultats 1 - 15 parmi 21.

SMA : arrêtés préfectoraux

Consultez les arrêtés préfectoraux portant sur la fixation de la Surface Minimale d'Assujettissement (SMA) pour les productions surfaciques de la région Bourgogne.
> Arrêté fixation SMA 21
> Arrêté fixation SMA 58
> Arrêté fixation SMA 71
> Arrêté fixation SMA 89

Sites utiles

Chambres d'agriculture
CFE - Centre de formalités des Entreprises
ASP - Agence de Services et de Paiement
Repertoire à l'installation agricole
Safer - Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural