Bourgogne
Assemblée générale MSA Bourgogne 2020
Mis à jour le 06/03/2020
RDV le 27 mars 2020 à Beaune (21).
- Inscription et infos pratiques
Inscription et infos pratiques
L'assemblée générale de la MSA Bourgogne aura eu lieu le vendredi 27 mars 2020 au Palais des Congrès de Beaune (21).
Pour la bonne organisation de cette rencontre, suite à la réception de votre courrier d'invitation,
> merci de vous inscrire en ligne ci-dessous
> ou de nous retourner la carte réponse que vous avez reçue.
Inscriptions en ligne
Ordre du jour
09h00 : Emargement / Café d'accueil- Partie statutaire
Accueil par le Président, Dominique Bossong, ouverture de l’Assemblée Générale Ordinaire
Rapport d’activité de la Directrice Générale, Armelle Rutkowski
Rapport moral du Président, Dominique Bossong
Rapport du Comité Paritaire d’Action Sanitaire et Sociale, des Comités de Protection Sociale des Salariés et des Non-Salariés, de la Commission Vie Institutionnelle
Résolutions financières
Questions des délégués - Partie élective
Rappel des règles de vote
Présentation des candidats
Ouverture du scrutin
Dépouillement
Déjeuner et proclamation des résultats
Clôture de l'assemblée générale
15h30 : Départ des bus
IMPORTANT
Pièce d’identité obligatoire pour voter
Règles concernant les pouvoirs
- Chaque délégué présent ne peut détenir qu’un seul mandat confié à lui par un autre délégué appartenant au même collège.
- S’agissant des caisses qui s’étendent sur plusieurs départements, un délégué peut recevoir mandat d’un délégué du même collège issu d’un département différent mais appartenant à la caisse pluridépartementale. Le délégué ayant reçu pouvoir votera dans le département et collège de la personne lui ayant donné mandat.
Règles concernant les pouvoirs
- Chaque délégué présent ne peut détenir qu’un seul mandat confié à lui par un autre délégué appartenant au même collège.
- S’agissant des caisses qui s’étendent sur plusieurs départements, un délégué peut recevoir mandat d’un délégué du même collège issu d’un département différent mais appartenant à la caisse pluridépartementale. Le délégué ayant reçu pouvoir votera dans le département et collège de la personne lui ayant donné mandat.
Imprimés de déclaration de candidature pour l'élection des administrateurs
A télécharger
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