Les cotisations des non-salariés agricoles en Outre-Mer
Si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole en Outre-Mer, vou...
Cotisations des non-salariés
Cotisations des non-salariés - MSA Bourgogne
Calcul des cotisations
Les taux de cotisations et contributions sociales des non-salariés agricoles
Si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole, vous êtes redeva...
Le régime du micro-BA (micro-bénéfice agricole)
Depuis le 1er janvier 2016, le régime fiscal du forfait agricole a disparu ...
Déclaration de revenus professionnels
Unification des déclarations fiscales et sociales
Afin de simplifier vos démarches administratives, en 2023, vous n’avez qu’u...
La déclaration des revenus professionnels
Vous êtes non salarié agricole ou cotisant de solidarité : chaque année, vo...
Paiement des cotisations
Comment régler mes factures de cotisations ?
La MSA vous propose plusieurs modes de paiement dématérialisés pour vous pe...
Les modalités de paiement des cotisations des non-salariés agricoles
La MSA recouvre vos cotisations en plusieurs appels fractionnés. En fin d'a...
La taxation provisoire
La MSA procède à une taxation provisoire dans le cas de manquement à votre ...
