MSA - Calcul des cotisations

Le régime du micro-BA (micro-bénéfice agricole)

Depuis le 1er janvier 2016, le régime fiscal du forfait agricole a disparu ...

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La cotisation au FMSE

Si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole, co-exploitant ou...

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Les taux de cotisations et contributions sociales des non-salariés agricoles

Si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole, vous êtes redeva...

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Les cotisations des non-salariés agricoles en Outre-Mer

Si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole en Outre-Mer, vou...

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Le prorata des cotisations en cas de décès du chef d’exploitation

Lors du décès du chef d'exploitation ou d'entreprise agricole, les cotisati...

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L’épargne salariale des non-salariés agricoles

L'épargne salariale n'est pas réservée qu'au salarié. Le non-salarié agrico...

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Nouveaux installés : vos cotisations et contributions sociales

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Les produits d’épargne retraite individuels

Depuis le 1er octobre 2019, le plan d’épargne retraite individuel est acces...

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La contribution sociale généralisée (CSG) des non-salariés

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La déduction de la rente du sol

Les exploitants propriétaires des terres qu’ils mettent en valeur et certai...

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L'assiette sociale des non-salariés agricoles exerçant leur activité en société

Depuis le 1er janvier 2014, pour améliorer les droits ouverts au titre de l...

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La reprise de l'exploitation ou de l'entreprise agricole du conjoint suite à son décès

Suite au décès de votre conjoint ou partenaire PACS (chef d'exploitation ou...

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Les principes de calcul des cotisations des non-salariés agricoles

La MSA a parmi ses missions l'obligation de recouvrer les cotisations et co...

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Calcul des cotisations

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